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Marques déposées par la société Centre des Monuments Nationaux
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REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS
Centre des Monuments Nationaux, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3921223
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
REGARDS BANQUE D\'IMAGES DES MONUMENTS de Centre des Monuments Nationaux

Présentation de la marque REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS

Déposée le 21 mai 2012 par la société Centre des Monuments Nationaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société Centre des Monuments Nationaux domicilié(e) Hôtel Bethune-Sully, 62 rue Saint-Antoine - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS est expirée depuis le 21 mai 2022.

Centre des Monuments Nationaux a également déposé les autres marques suivantes : Château d'Azay-le-Rideau , FORUM DES LOISIRS CULTURELS MUSEES, MONUMENTS … DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE , HMMM , Confident hm hôtel de la marine , MONUMENTAL , MONUM , MONUM , EDITION DES PATRIMOINES , Sainte-Chapelle de Paris , l'effervescence du goût et du style


Centre des Monuments Nationaux, Etablissement public à caractère administratif - Hôtel Bethune-Sully, 62 rue Saint-Antoine - 75004 - PARIS - France - SIREN 180046013


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en cartons ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de boîtes en cartons ou en papier, d'affiches, d'albums, de cartes, de livres, de prospectus, de brochures, de calendriers, de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; reproduction de documents ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; agence photographique ;

Services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Gérance de droits d'auteurs dans les domaines artistiques (peintures, arts graphiques, sculptures, photographies).